Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clermont-l'Hérault (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Clermont (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité
Clermont-l'Hérault (Occitanie, Hérault) - commune

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Mariage d'Auguste Pierre Hercules Fombert de Villers, garde du corps du Roi, demeurant à Clermont, avec Adèle Contou, 47, rue de Verneuil.

Cote : MC/ET/XLVI/753

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Alexandry D'orengiani D', Paul Frédéric Michel (1892-....)

Cote : 2767

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alziari De Malaussene, Albert Louis Paul Joseph (1874-....)

Cote : 4170

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aniel, Léon Paul (1893-....)

Cote : 6228

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Clermont (Oise)

Cote : CP/F/1a/2002/221

Période : 1831 - 1831

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Présence de François d'ARGILLIERES, lieutenant général du bailli de Clermont en Beauvaisis, aux Grands-Jours de Troyes.

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Dossier de la famille Choart (3).

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1310

Période : 1301 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
Contrat de mariage entre Antoine Thouret, marchand maître épicier, demeurant rue de la Mortellerie, paroisse Saint-Gervais, fils de Pierre T...

Cote : MC/ET/CVIII/21

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I HERBIN, 1er août 1569 - 1er juillet 1596 (étude CVIII)
Lyon, octobre 1639. Lettres patentes de Louis XIII approuvant l'établissement d'un monastère de religieuses Ursulines dans la ville de Clerm...

Cote : X/1a/8654

Période : 1639 - 1639

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, 8 mars 1628. Lettres patentes de Louis XIII ratifiant le contrat de transport des droits seigneuriaux du comté de Clermont-en-Beauvai...

Cote : X/1a/8651

Période : 1628 - 1628

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...

Clermont-l'Hérault (Hérault, France)

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