Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-le-Désert (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châtillon-le-Désert (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Fusions : mesures d'ordre général (an VIII-1839). Dossiers par commune avec tableaux, correspondance et plans : rattachement d'Agnielles à A...

Cote : 1 M 19

Période : 1800 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Chaux (fours à) : Agnielles (1858-1879), Aiguilles (1856-1859), Ancelle (1862), L'Argentière (1854), Arvieux (1853-1868), Aspremont (1832), ...

Cote : 5 M 120

Période : 1815 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Chabestan à Espinasses

Cote : 4 M 32

Période : 1827 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
Liste des dix habitants les plus âgés des communes de : Barret-le-Bas, La Bâtie-Neuve, Bruis, Chanousse, Châteauvieux, Châtillon-le-Désert, ...

Cote : 6 M 759

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 48

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Ceillac - Esparron

Cote : 3 M 116

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Champcella - Chauffayer

Cote : 3 M 138

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Chabottonnes - Chau...

Cote : 3 M 333

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Château-Ville-Vieille, Châtillon-le-Désert, Chaudun

Cote : 3 M 376

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Dossier de substitution de toiture. Champoléon, Chanousse, Château-Ville-Vieille, Châteauneuf-d'Oze, Châteauroux, Châteauvieux, Châtillon-le...

Cote : 1 M 225

Période : 1823 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département

Châtillon-le-Désert (Hautes-Alpes, France)

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