Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trescléoux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Trescléoux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Trescléoux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Laragne-Ventavon

Cote : 3 Q 3244-3243, 3260-3268, 5938-3254, 3255-3259, 3269, 5835-3161, 5780-3190, 5803-5808, 6668-3228, 5809-3235, 5935-3075, 3077-3078, 3079

Période : 1768 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables

Cote : 3 Q 3244-3243, 3260-3268, 5938-3254, 3255-3259, 3269, 5835-5856

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des acquéreurs

Cote : 3 Q 3244-3249

Période : 1810 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3244

Période : 1810 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3245

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3246

Période : 1825 - 1833

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3247

Période : 1834 - 1843

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3248

Période : 1844 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3249

Période : 1851 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des vendeurs

Cote : 3 Q 3241-3243

Période : 1817 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 3241

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 3242

Période : 1825 - 1853

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 3243

Période : 1854 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3260-3267

Période : 1886 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3260

Période : 1886 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3261

Période : 1888 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3262

Période : 1893 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3263

Période : 1898 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3264

Période : 1902 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3265

Période : 1907 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3266

Période : 1911 - 1916

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3267

Période : 1916 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des baux de toutes nature

Cote : 3 Q 3268, 5938

Période : 1826 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux de toute nature

Cote : 3 Q 3268

Période : 1826 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux de toute nature

Cote : 3 Q 5938

Période : 1872 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des contrats de mariages

Cote : 3 Q 3251-3254

Période : 1812 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3251

Période : 1812 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3252

Période : 1826 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3253

Période : 1831 - 1859

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3254

Période : 1860 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des donations éventuelles

Cote : 3 Q 3250

Période : 1792 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des donations éventuelles

Cote : 3 Q 3250

Période : 1792 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des décès

Cote : 3 Q 3255-3259

Période : 1817 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 3255

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 3256

Période : 1825 - 1842

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 3257

Période : 1843 - 1853

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 3258

Période : 1853 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 3259

Période : 1866 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des successions et absences

Cote : 3 Q 3269, 5835-5837

Période : 1818 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 3269

Période : 1818 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 5835

Période : 1883 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 5836

Période : 1907 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 5837

Période : 1928 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Répertoires généraux

Cote : 3 Q 5838-5856

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 1

Cote : 3 Q 5838

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 2

Cote : 3 Q 5839

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 3

Cote : 3 Q 5840

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 4

Cote : 3 Q 5841

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 5

Cote : 3 Q 5842

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 6

Cote : 3 Q 5843

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement