Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Combes (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Combes (Occitanie, Hérault) - commune
Combes (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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[Construction d'une école mixte]. [Projet] : plan coté du village joint au projet d'école / dressé par l'architecte soussigné, [signature il...

Cote : 2 O 83/4/2

Période : 1893 - 1893

Fonds : Combes - Dossiers d'administration communale (1839-1941)
Construction d'une école mixte. Projet : plan du village (extrait du plan cadastral), plan d'ensemble, plan du rez-de-chaussée, coupe sur U ...

Cote : 2 O 83/4/3

Période : 1893 - 1893

Fonds : Combes - Dossiers d'administration communale (1839-1941)
18 juillet 1879-7 octobre 1880

Cote : 3 Q 1434

Période : 1879 - 1880

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
3 mars 1885-6 juillet 1886

Cote : 3 Q 1438

Période : 1885 - 1886

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
25 novembre 1890-31 mai 1892

Cote : 3 Q 1441

Période : 1890 - 1892

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
14 septembre 1893-26 janvier 1895

Cote : 3 Q 1443

Période : 1893 - 1895

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
3 avril 1896-20 septembre 1897

Cote : 3 Q 1445

Période : 1896 - 1897

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er septembre 1900-25 mai 1901

Cote : 3 Q 1450

Période : 1900 - 1901

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
17 février 1902-29 septembre 1902

Cote : 3 Q 1452

Période : 1902 - 1902

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
21 septembre 1910-4 août 1911

Cote : 3 Q 1462

Période : 1910 - 1911

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Combes (Hérault, France)

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