Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Drôme (Drôme, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Drôme (Auvergne-Rhône-Alpes,Drôme)

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Pont sur la Drôme, n°D0700200

Cote : 3308 W 23

Période : 2006 - 2006

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D0931300.

Cote : 3308 W 39-40

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme dit "pont de Sainte-Croix", n°D1290100.

Cote : 3308 W 54-55

Période : 2009 - 2012

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D1350100.

Cote : 3308 W 56

Période : 2013 - 2013

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
2004

Cote : 3308 W 64

Période : 2004 - 2004

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Inspection détaillée.

Cote : 3308 W 93

Période : 2006 - 2006

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D0930450

Cote : 3308 W 35

Période : 2006 - 2006

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D0930600.

Cote : 3308 W 36

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Visite subaquatique détaillée.

Cote : 3308 W 54

Période : 2009 - 2009

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D3570100.

Cote : 3308 W 93-94

Période : 2006 - 2012

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Visites des appuis immergés et bathymétrie.

Cote : 3308 W 94

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D0930440.

Cote : 3308 W 34

Période : 1999 - 1999

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D0930900.

Cote : 3308 W 37

Période : 2008 - 2008

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Inspection détaillée.

Cote : 3308 W 39

Période : 2009 - 2009

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Visites des appuis immergés et bathymétrie.

Cote : 3308 W 40

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D1060100.

Cote : 3308 W 52

Période : 2013 - 2013

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Visites des appuis immergés et bathymétrie.

Cote : 3308 W 55

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme, n°D1400200.

Cote : 3308 W 63-64

Période : 1996 - 2004

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
1996

Cote : 3308 W 63

Période : 1996 - 1996

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Pont sur la Drôme à Vercheny/Aurel.

Cote : 3308 W 134

Période : 2008 - 2008

Fonds : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

Drôme (Drôme, France ; cours d'eau)

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