Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deux-Sèvres (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Deux-Sèvres (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres)

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Cote : 1 J 997

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Cote : 1 J 1253

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Plan du verger du château de Saint-Loup et description des espaliers "et autres arbres fruitiers y contenus" (1 registre papier, septembre 1...

Cote : 1 J 1261

Période : 1745 - 1745

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
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Cote : 1 J 1392

Période : 1734 - 1750

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Diplôme de l'Ordre de l'Étoile Noire décerné à Aristide Nocquet.

Cote : 1 J 1458

Période : 1931 - 1931

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Carte du Combattant au nom de Joseph Godrie en date du 11 juillet 1935 ; carte d'accès à l'abattoir de Bressuire au nom de André Gautreau en...

Cote : 1 J 1477

Période : 1935 - 1949

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Cahier manuscrit de Suzanne Marteau dans lequel sont consignés les évènements vécus à l'école de Sainte-Eanne pendant la Résistance au cours...

Cote : 1 J 1521

Période : 1943 - 1992

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Doubles d'actes notariés de différentes études de Niort, Coulonges-sur-l'Autize et Ardin.

Cote : 1 J 1581

Période : 1813 - 1908

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Registre de catholicité de la paroisse Notre-Dame de Niort (1 reg., 20 sept. 1797 - 20 janv. 1798).

Cote : 1 J 3

Période : 1797 - 1798

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Papier des assises de la seigneurie de La Roche-de-Luzay, appelée Saint-Mesmin (commune de Luzay), tenue pour Catherine Marchand, aussi dame...

Cote : 1 J 7

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Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)