Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Lucs-sur-Boulogne (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Les Lucs-sur-Boulogne (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Les Lucs-sur-Boulogne (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Édifices et services publics, 1836-1923 : école de garçons et mairie (1836-1906), école de filles (1849-1910), lavoir (1889), fontaine (1892...

Période : 1808 - 1923

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Ventes de terrains.

Période : 1885 - 1894

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Ventes de terrains.

Période : 1895 - 1923

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1938), location d'une maison (1935), adjudication des droits de place (1937), emprunts (19...

Période : 1924 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Demande de mise à niveau de la route avec la place par le maire : extrait du plan de la traverse (profils en long et en travers pris vis-à-v...

Période : 1852 - 1852

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Demande de mise à niveau de la route avec la place par le maire : extrait du plan de la traverse avec l'indication du terrain du pétitionnai...

Période : 1862 - 1862

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Demande des titres de propriété d'un terrain appartenant à M. Payraudeau, maire des Lucs-sur-Boulogne : extrait du plan de la traverse avec ...

Période : 1869 - 1869

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan cadastral de la commune des Lucs, joint à la demande des Sieurs Vinot et consorts, entrepreneurs des travaux du viaduc de Ro...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Dons et legs. Les Lucs-sur-Boulogne. TEXIER Marie : commune, 1838-1839. –– YOU Veuve TEXIER Marie : commune (sans suite), 1864.

Période : 1838 - 1864

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Les Lucs-sur-Boulogne. - Fonctionnement des écoles primaires, 1834-1939. Regroupement d'écoles élémentaires publiques, 1890, création de cou...

Période : 1834 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture

Les Lucs-sur-Boulogne (Vendée, France)

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