Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Lucs-sur-Boulogne (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Les Lucs-sur-Boulogne (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Les Lucs-sur-Boulogne (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

5 contenus liés

Revenus et charges : droits de places et de bascule, 1940-1943. - Voirie : chemins ruraux (problèmes de gestion, souscriptions, reconnaissan...

Période : 1940 - 1961

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Chemins ruraux de la Bromière, de Lavaud, du Prieuré, des Prés Barbins, de la Sauzaie, des Gâts, des Temples : reconnaissances et fixations ...

Période : 1940 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Commissions, 1941-1954. - Cantonniers, 1941-1950 ; voyer communal, 1944 ; directeur de travaux, 1948-1957. - Édifices et services publics : ...

Période : 1938 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Chemins ruraux de la Morinière, de la Grande Guénière, de la Baucherie, de la Durantière, de la Ménardière, de l'Abbaye, de la Gautrie, de l...

Période : 1948 - 1955

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Chemins ruraux de la Suerie, de la Daunière, du Roblin, de la Bretonnière, du Petit Luc, du Marchais, de la Brosse, de Landenoire, du Jarry ...

Période : 1952 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)

Les Lucs-sur-Boulogne (Vendée, France)

5 contenus liés

Liens