Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Éterville (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Éterville (Normandie, Calvados) - commune
Éterville (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/512

Période : 1853 - 1869

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
n° 214 à 220

Cote : 2753W/49

Période : 1880 - 1975

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Eterville

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

Cote : 652W/8066

Période : 1947 - 1952

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

Cote : 652W/8067

Période : 1947 - 1952

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/77

Période : 1997 - 1997

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Eterville

Cote : 2C/1430

Période : 1789 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Eterville

Cote : 2C/1615

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1943

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)

Éterville (Calvados, France)

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