Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Cantal. - Terrains communaux et sectionaux boisés des communes d'Arches, Chalvignac, Champagnac-les-Mines, Labrousse, Lanobre, Les Deux-Verg...

Cote : 7 P 1014

Période : 1917 - 1939

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Régions d'Allanche, Aurillac-Nord, Aurillac-Sud, C.A.S.T.Y.

Cote : 8 S 53

Période : 1930 - 1945

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Marmanhac. - Biens : acquisitions (1858-1901), aliénations (1859-1868), indemnités pour dommages aux propriétés (1864-1880), permissions de ...

Cote : 2 S 395

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1905-1939) ; biens : acquisitions (1933) ; travaux : amélioration et réparation (1911-1934), en...

Cote : 2 S 586

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Teissière-de-Cornet. - Biens : acquisitions (1875-1876), indemnités pour dommages aux propriétés (1894-1896). Crandelles. - Biens : acquisit...

Cote : 2 S 1824

Période : 1875 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Paul-des-Landes. - Biens : aliénations (1914), permissions de voirie (1914-1936). Crandelles. - Biens : acquisitions (1932), indemnité...

Cote : 2 S 2563

Période : 1904 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Teissières-de-Cornet. - Biens : acquisitions (1860-1869), indemnités pour dommages aux propriétés (1891-1895), permissions de voirie (1862-1...

Cote : 2 S 400

Période : 1803 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ayrens. - Biens : permissions de voirie (1887-1898). Teissières-de-Cornet. - Biens : acquisitions (1860-1869), indemnités pour dommages aux ...

Cote : 2 S 1836

Période : 1860 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
La Haute-Auvergne et les États généraux de 1789

Cote : 27 J 202-2

Période : 1788 - 1823

Fonds : Collection Jean Delmas
Contrats, conventions, requêtes, factums, procédure

Cote : 27 J 256

Période : 1607 - 1890

Fonds : Collection Jean Delmas

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

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