Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Douvres-la-Délivrande (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Douvres-la-Délivrande (Normandie, Calvados) - commune
Douvres-la-Délivrande (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Douvres, Dozulé, Drubec, Deauville, Epron, Equemauville

Cote : S/12951

Fonds : Service hydraulique
Douvres-la-Délivrande

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Gendarmerie : location

Cote : 4N/263

Période : 1845 - 1936

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Collège technique : inventaires

Cote : 4N/264

Période : 1944 - 1944

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
École d'artisanat

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Demande de cession de terrain (1926-1939), entretien d'un cimetière (1927-1928), attribution au département et utilisation de la mense épisc...

Cote : 4N/265

Période : 1910 - 1939

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Aménagement des ateliers, reprise d'herbages loués, locations, occupation du parc, comptabilité, travaux et réparations, achats de fournitur...

Cote : 4N/266

Période : 1922 - 1936

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Création : adjudication, suivi, paiement des travaux

Cote : 4N/267

Période : 1926 - 1931

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Budget, délivrance de pension aux ex-instituteurs, suppression de l'école, examen au certificat d'aptitude professionnelle, de comptabilité ...

Cote : 4N/268

Période : 1931 - 1941

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Douville-en-Auge à Douvres-la-Délivrande

Cote : 98J/14

Période : 1915 - 1916

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

Douvres-la-Délivrande (Calvados, France)

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