Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais de l'Élysée

Source :

GeoNames : Elysee Palast (Île-de-France, Paris)

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Accord de succession: transaction entre Pierre Boudet, chanoine de Saint-Nicolas du Louvre, exécuteur de feu Guillaume Chenu, procureur au P...

Cote : MC/ET/XIX/166

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail par Antoine Ragny, maître faiseur de bas à mulletz, à Raoulland Poullet, maître fourbisseur et garnisseur d'épées, d'une salle et appar...

Cote : MC/ET/XIX/175

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail par Michel Vaudray, l'un des cent gentilshommes de la maison du roi, du bas d'un corps d'hôtel sur le devant de la maison où il demeure...

Cote : MC/ET/XIX/169

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail pour une partie de l'hôtel d'Evreux sis rue Saint-Antoine, par Philippe Bellehache, prêtre, concierge dudit hôtel, à Robert Lestourneau...

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail par Philippe Bellehache, prêtre curé de Saint-Bosnierau diocèse du Mans, concierge de l'hôtel d'Evreux sis rue Saint-Antoine, d'une par...

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Paris (Paris, France) -- Palais de l'Élysée

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