Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

Source :

GeoNames : Avenue Victor Hugo (Île-de-France, Paris)

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Vente par la Société Foncière Lyonnaise, représenté par son directeur, Gabriel François Jules Jonquière, demeurant 5, rue Louis-David, à Vic...

Cote : MC/ET/XVI/1403

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Marie Alphonse Vincent Léon Daudet, interne provisoire des hôpitaux de Par...

Cote : MC/ET/XVI/1448

Période : 1891 - 1891

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)
Inventaire après décès de Victor Marie Hugo, dressé entre le 5 juin 1885 et le 26 février 1887 dans son hôtel particulier situé au 50 avenue...

Cote : MC/RS//587

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

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