Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

Source :

GeoNames : Avenue Victor Hugo (Île-de-France, Paris)

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Procès-verbal d'ouverture de la liquidation des reprises de Marie Marguerite Crouzet, épouse Pierre Léon Tourrette demeurant au 45 avenue Vi...

Cote : MC/ET/VIII/1848

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Bail avec promesse de vente par la Compagnie Foncière de France et d'Algérie, place de l'Opéra, n° 4, au profit de la société anonyme des te...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1201

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Marie GAMARD, 16 septembre 1864 - 8 février 1893 (étude XXXVIII)
Bail par André Léon Amédée Tardieu, propriétaire, et Élisabeth Marguerite Blot, son épouse, 26, avenue de Messine, à Jean-Baptiste Augé, cré...

Cote : MC/ET/LIX/952

Période : 1901 - 1913

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Vente par Pierre Triolet, entrepreneur, et Anne Marie Camille Pénicaud, demeurant à Paris, avenue de l'Observatoire, n° 18, à Léonie Elisa L...

Cote : MC/ET/LVI/1156

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Julien de RIDDER, 19 juillet 1894 - 26 novembre 1928 (étude LVI)
Dépôt des statuts de la société "La grande maison de Blanc. Établissements Louvet frères" par Louis Marcel et Marie Robert Louvet, tous deux...

Cote : MC/ET/LVI/1511

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Julien de RIDDER, 19 juillet 1894 - 26 novembre 1928 (étude LVI)
Résiliation de bail par Jean Paul Maurice Bucquet, avocat, demeurant 34, rue de Chaillot, tuteur de sa sœur, Antoinette Gabrielle Suzanne Bu...

Cote : MC/ET/XI/1451

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph JOUSSELIN, 16 juin 1882 - 12 août 1903 (étude XI)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 24 janvier 1916 de Marius Lambert Granjon (1892-1917), ouvrier tapissier, demeurant 132 a...

Cote : MC/ET/XLVIII/1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste Adrien DUFOUR, 22 décembre 1910 - 31 décembre 1940 (étude XLVIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 3 août 1914 de Max Henri Alfred Antoine Clicquot de Mentque (1892-1914), demeurant 138 av...

Cote : MC/ET/XLVIII/1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste Adrien DUFOUR, 22 décembre 1910 - 31 décembre 1940 (étude XLVIII)
Successions Lavigne, Le Cesne.

Cote : MC/DC/LXII/55/A

Période : 1914 - 1932

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)
Bail par Albert Vermandel, propriétaire, demeurant au n°1 rue Paul Delaroche, à la société des chaussures Manfield, société anonyme ayant so...

Cote : MC/ET/XLV/1228

Période : 1927 - 1927

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Alphonse Victor FLEURY, 15 mars 1912 - 31 décembre 1938 (étude XLV)

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

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