Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aïn-Fakroun

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Affaires générales

Cote : 93 3M 3

Fonds : Préfecture de ConstantineService de la Colonisation (1847-1956)
Moyens : animaux, registre de contrôle des chevaux (1960/1962) ; habillement et armement, registres d'inventaire (1960/1962)

Cote : 8 SAS 8

Période : 1960 - 1962

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Gestion comptable et financière : directives, correspondance (1961/1962) ; enregistrement des dépenses (1958/1962)

Cote : 8 SAS 9

Période : 1958 - 1962

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Action économique et sociale : foyer sportif, directive générale

Cote : 8 SAS 9

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Aïn-Fakroun

Cote : 93 3M 3, 93 2317, 93 2M 16

Fonds : Préfecture de ConstantineService de la Colonisation (1847-1956)
Affaires générales

Cote : 93 3M 3, 93 2317

Fonds : Préfecture de ConstantineService de la Colonisation (1847-1956)
Section administrative spécialisée d'Aïn-Fakroun

Cote : 8 SAS 8 à 9

Période : 1958 - 1962

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Fonctionnement : passations de commandement (1959/1960) ; enregistrement du courrier arrivée/départ (1958/1962)

Cote : 8 SAS 8

Période : 1958 - 1962

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Moyens : registres d'inventaire

Cote : 8 SAS 9

Période : 1960 - 1962

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

Cote : 93 2317

Période : 1886 - 1949

Fonds : Préfecture de ConstantineService de la Colonisation (1847-1956)

Aïn-Fakroun

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