Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vémars (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Vémars (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Vémars (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Cote : MC/ET/CXXII/1596

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)
Bail par Claude III de Troyes, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-André-des-Arts, tuteur de Michel de Troyes, fils mineur de défunt Cl...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Vémars

Cote : 20070524/1541

Période : 1955 - 1961

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Transport moyennant 150 livres par Charles de Billy seigneur de Mauregard près Le Mesnil-Madame-Rance à François Bynet, étudiant en la facul...

Cote : MC/ET/XXXIII/48

Période : 1563 - 1563

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Vente. Vémars (Val-d'Oise) [maison et verger à]. Monguillon, Claude. (veuve) ; Lempereur, Pierre-Nicolas

Cote : MC/ET/CIV/3

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire GUINGOT, 28 octobre 1784 - 20 décembre 1801 (étude CIV)
Succession. décharge. Monguillon, Claude. (manouvrier). Vemars (Val-d'Oise)

Cote : MC/ET/CIV/3

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire GUINGOT, 28 octobre 1784 - 20 décembre 1801 (étude CIV)
Aymard Charles Théodore Gabriel de Nicolay, marquis de Bercy.

Cote : MC/DC/XII/83

Période : 1651 - 1872

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Aymard Charles Théodore Gabriel de Nicolay, marquis de Bercy.

Cote : MC/DC/XII/95

Période : 1846 - 1913

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Vente de terres dans le canton de Louvres (Val-d'Oise) par Jean Joseph Joachim Bègue, propriétaire, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-...

Cote : MC/ET/LXVIII/718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Prorogation de Jean-Baptiste Charles Legendre de Luçay, premier préfet du palais de l'Empereur, demeurant 959, rue d'Anjou-Saint-Honoré, div...

Cote : MC/ET/LXVIII/715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Vémars (Val-d'Oise, France)

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