Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de La-Tour-d'Auvergne

Source :

GeoNames : Rue Louise-Émilie-de-La-Tour-d'Auvergne (Paris)

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Inventaire après décès : Monod, François. LaTour-d'Auvergne (rue de), n° 27.

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philibert TURQUET, 9 juillet 1846 - 9 mars 1877 (étude XXXV)
Inventaire après décès : Borel, Louise-Isaline. Domestique. LaTour d'Auvergne (rue de), n° 7. Hospice Beaujon

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès de Jeanne-Albertine Martin, épouse de François-Alexandre Delaistre, rue de La Tour d'Auvergne, n° 30.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand Romain LEFÈVRE, 10 octobre 1805 - 12 novembre 1821 (étude LII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens avec donation au dernier vivant entre Jean Charles Langlois, capitaine au corps ...

Cote : MC/ET/LXXXII/862

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François LEHON, 24 janvier 1826 - 29 juin 1841 (étude LXXXII)
Inventaire après décès: Toupy, Brigitte. Bonnamasu, Léonard (veuve). Tour d'Auvergne (rue de la), n° 12. Décédée le 6 août 1849.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Achille DESCOURS, 25 juillet 1846 - 11 septembre 1860 (étude CXI)
Contrat conditionnel de prêt par le Crédit foncier de France à Bertrand Casimir Millanvoye, propriétaire, 43, rue de La-Tour-d'Auvergne.

Cote : MC/ET/LIX/931

Période : 1898 - 1898

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Procuration par Casimir Bertrand Millanvoye, homme de lettres, 43, rue de La-Tour-d'Auvergne, à Adèle Célina Gésing, son épouse.

Cote : MC/ET/LIX/948

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Inventaire après décès de Jean Vincent Dupré, demeurant rue de la Tour d'Auvergne, n° 26

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Alexandre CHIBOUST, 18 août 1794 - 22 mai 1816 (étude LXXVI)
Inventaire après décès de Jean Fayolle, décédé rue de la Tour d' Auvergne, n° 6 bis, le 27 mars 1835.

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cyrus BOUDIN de VESVRES, 8 septembre 1831 - 26 février 1862 (étude V)
Inventaire après décès de Jean Baptiste Fossin, demeurant rue de la Tour d'Auvergne, n° 43, décédé le 4 octobre 1848, à Vauboyen, commune de...

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Armand HALPHEN, 20 décembre 1836 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVII)

Paris (Paris, France) -- Rue de La-Tour-d'Auvergne

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