Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Vertus

Source :

GeoNames : Rue des Vertus (Paris)

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inventaire après interdiction. Devin, Pierre-Denis . maraîcher (ancien). Vertus (rue des), n° 13, La Chapelle.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste MIRABEL-CHAMBAUD, 14 août 1840 - 18 mai 1847 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès : Boyer, Reine-Angélique. Chavaroche, Alexis-Stanislas (épouse) . Vertus (rue des), n° 21.

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste MIRABEL-CHAMBAUD, 14 août 1840 - 18 mai 1847 (étude XXXVIII)
Bail à loyer. Jean Metayer. Maître à danser. Rue des Vertus.

Cote : MC/ET/XXXVIII/226

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Quittance et mainlevée Jean-Baptiste Pinson, maître à danser privilégié suivant la cour, rue des Vertus.

Cote : MC/ET/XXXVIII/229

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Désistement et plainte. Jean Metayer. Maître à danser. Rue des Vertus.

Cote : MC/ET/XXXVIII/185

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Mariage entre Léon MÉTAYER, maître à danser, rue des Vertus, fils de Jean MÉTAYER, maître à danser, aussi rue des Vertus et de Marie BELIN, ...

Cote : MC/ET/XXXVIII/206

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Bail. Jean Metayer. Maître à danser. Rue des Vertus.

Cote : MC/ET/XXXVIII/207

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Mariage entre François Girault et Jacqueline PINSON, fille de Jean-Baptiste Pinson, maître à danser privilégié suivant la cour, rue des Vert...

Cote : MC/ET/XXXVIII/210

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Renonciation concernant Pierre Befort, évantailliste, rue des Vertus.

Cote : MC/ET/XXXVIII/213

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès : Chavaroche, Alexis-Stanislas . fondeur en cuivre. Vertus (rue des), n° 21.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard WATIN, 19 mai 1847 - 15 septembre 1864 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès : Defortiaux, Michel . boulanger. Vertus (rue des), n° 26.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Vertus

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