Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dévoluy (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Dévoluy (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Dévoluy (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Bassin du Buëch (montagnes de l'ouest et sud du Dévoluy, Céüze, Oze, Jubéo, Serrois, Oule) : Barcillonnette, Le Bersac, Châteauneuf d'Oze, C...

Cote : 7 P 1099

Période : 1906 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch, série de La Cluse.- Dossier général (1891-1937). Offres de vente de terrains particuliers (1930-1938). Acquisition...

Cote : 7 P 448

Période : 1891 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Drac Souloise, série de Saint-Etienne en Dévoluy. - Carnets de levé topographique, plan de terrain. (6 plans)

Cote : 7 P 603

Période : 1880 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Drac-Souloise, série d'Agnières-en-Dévoluy : travaux hydrauliques au torrent-béal de la Couine [Construction de trois barrages ...

Cote : 7 P 689

Période : 1908 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Drac-Souloise, série de Saint-Etienne-en-Dévoluy : projet sans suite de délimitation et bornage de la série ; plantation de rés...

Cote : 7 P 690

Période : 1937 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Saint-Disdier.- Soumission au régime forestier.

Cote : 7 P 861

Période : 1929 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
La Cluse.- Projets de petits travaux de semis et de correction torrentielle (1878, 1882). Projet de travaux de protection au quartier de Tre...

Cote : 7 P 841

Période : 1878 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
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Cote : 7 P 894

Période : 1896 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Commission spéciale de répartition du produit des jeux pour les améliorations pastorales, le reboisement, la pisciculture et la chasse.- Sub...

Cote : 7 P 923

Période : 1925 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Saint-Etienne-en-Dévoluy.- Demande de regazonnement de montagne pastorale : rapport (1890) ; amélioration et règlement des pâturages pour bo...

Cote : 7 P 1005

Période : 1890 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Dévoluy (Hautes-Alpes, France)

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