Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Inventaire après décès d'Adélaïde Barbe de Failly, veuve de Léonard Blondeau de Laurière, 29, rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés.

Cote : MC/ET/XLVI/785

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Mériadec Laënnec, docteur en médecine, 9, rue de la Planche, avec Lucie Lucas de la Championnière, 18, rue des Fossés-Saint-Germa...

Cote : MC/ET/XLVI/836

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jean François Duhan, peintre en miniature, 21, rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés.

Cote : MC/ET/XLVI/653

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage de Joseph Marie Daudet, compagnon menuisier, 52, rue Bourg-l'Abbé, avec Madeleine Poujol, 24, rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés.

Cote : MC/ET/XLVI/673

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Carteron, Nicolas-Thomas. Fossés-Saint-Germain-des-Prés (rue des), n° 16

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Inventaire après décès : Boutron, Geneviève-Thérèse. Paris, Nicolas (épouse). Fossés-Saint-Germain-des-Prés (rue des), n° 31. Boucher (ancie...

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Inventaire après décès: Marchand, Marie-Catherine-Pauline. Lupé, Pierre-Augustin (épouse de). Fossés (rue des), n° 28, Saint Germain des Pré...

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Bail par Françoise Delacaille, veuve de Pierre Mergé, imprimeur libraire, et autres, à Claude Julien Vaillant, marchand faïencier, rue des F...

Cote : MC/ET/LVIII/368

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude François TRUTAT, 22 novembre 1747 - 18 novembre 1772 (étude LVIII)
Bail, FOULLE, Susanne, seconde épouse de Pierre Seheult, paroisse Saint-Sulpice, rue des Fossés, Saint-Germain des Prés.

Cote : MC/ET/CVI/55

Période : 1679 - 1679

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Claude Grollier, cordonnier, rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés, et de Madeleine Costet, fille de Jean Costet, m...

Cote : MC/ET/I/303

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain-des-Prés

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