Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn-et-Garonne (France ; département)

Source :

GeoNames : Département du Tarn-et-Garonne (Occitanie,Tarn-et-Garonne)

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COMBETTES, Antoine de

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BOISSY, Antoine de

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LA ROCHELAMBERT, Jean Joseph de

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MEMART, Claude

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BATUT, Jean

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BESSE, Pierre

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CAYROU, Nicolas

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LATOUR, Jean

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
FAUMONT, Paul

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
TOURNIER, Antoine

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CANTAYRE LAGARIGUE, Bertrand

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
FALGUIÈRES , Pierre

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VIVIER, Pierre

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PICAPERE, Raimond de

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VIVIER, Pierre

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CARRERE, Guillaume

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CATHALA COUTURE, Antoine

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
NATALIS, Jean-Baptiste

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MONTMIGNON, Firmin Joseph de

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PECARRERE, Abraham

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
COSTOS, François

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DUSSAUT, Bernard

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LIBAROS, Guillaume

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
ALARD, Honoré

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CAHUSAC, Antoine Louis de

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
FLOURENS, Alexandre

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DELFRAISSE, Etienne

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CHALOUPY, Guillaume

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CABRIT, Guillaume

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VIGNIERES, Jean Baptiste

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DUFFAULT, Jean Bernard

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
AMIEUX, Claude

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MALFRE, Jean Baptiste

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Tarn-et-Garonne

Cote : F/1a/5203

Période : 1953 - 1959

Fonds : Intérieur : Inspection générale de l’administration : rapports (1949-1960)
Conflit du Tarn-et-Garonne (héritiers Ruelle contre divers établissements de Montauban).

Cote : Affaire n° 43960

Période : 1868 - 1879

Fonds : Archives du Conseil d'État. Reliquat de minutes de décisions de la section du Contentieux (1868-1879).
Conflit de Tarn-et-Garonne (Patron contre l'État).

Cote : Affaire n° 44936

Période : 1868 - 1879

Fonds : Archives du Conseil d'État. Reliquat de minutes de décisions de la section du Contentieux (1868-1879).
TARN-ET-GARONNE

Cote : 19830600/2

Période : 1968 - 1973

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Rapports des préfets sur la situation politique (par département) (1955-1978)
TARN-ET-GARONNE

Cote : 19830600/4

Période : 1973 - 1978

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Rapports des préfets sur la situation politique (par département) (1955-1978)
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Durfort-Lacapelette

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Espalais

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Esparsac

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Hautmont

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Espinas

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne

Tarn-et-Garonne (France ; département)

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