Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnans (Corveissiat, Ain, France ; ancienne commune)

Source :

GeoNames : Corveissiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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NEYRON Claude Noël, notaire à Arnans et Coligny

Cote : 3 E 1110-1135

Période : 1784 - 1821

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
an VII

Cote : 3 E 1118

Période : 1798 - 1799

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
an IX

Cote : 3 E 1120

Période : 1800 - 1801

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
1810

Cote : 3 E 1129

Période : 1810 - 1810

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
1814-1815

Cote : 3 E 1132

Période : 1814 - 1815

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
1816-1817

Cote : 3 E 1133

Période : 1816 - 1817

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
1820-29 avril 1821

Cote : 3 E 1135

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
Bulletin paroissial d'Arnans, Bolozon, Ceyzériat, Chavannes-sur-Suran, Cize, Corveissiat, Germagnat, Grand-Corent, Hautecourt-Romanèche, Jas...

Cote : 1587 Presse 1

Période : 1998 - 2006

Fonds : Bulletins paroissiaux
NEYRON Claude Noël, notaire à Arnans et Coligny

Cote : 3 E 31235, 32864

Période : 1800 - 1821

Fonds : Registres et documents isolés
Minutes

Cote : 3 E 1110-1135

Période : 1784 - 1821

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)

Arnans (Corveissiat, Ain, France ; ancienne commune)

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