Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Marche (France ; région historique)

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Date de modification : 16 août 2021

Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne
Sénéchaussée de la Marche et de Guéret

Cote : 1 J 873

Période : 1757 - 1757

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Bibliothèque

Cote : 1 J 1092

Période : 1906 - 1912

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Histoire locale

Cote : 1 J 821

Période : 1600 - 1774

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Restauration et transfert du chapitre

Cote : 6G 1

Période : 1070 - 1674

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Etats provinciaux particuliers

Cote : C 406

Période : 1789 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Terrier de la châtellenie royale d'Aubusson

Cote : C 1-2

Période : 1679 - 1682

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1679-1681

Cote : C 1

Période : 1679 - 1681

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1680-1682

Cote : C 2

Période : 1680 - 1682

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Justice

Cote : 1 J 739

Période : 1673 - 1814

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

La Marche (France ; région historique)

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