Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Denis-du-Payré

Source :

GeoNames : Saint-Denis-du-Payré (Pays de la Loire, Vendée)

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Employés communaux, 1888-1912. - Police municipale, 1875-1913. - Revenus et charges, 1848-1930 : emprunts et impositions (1848-1925), caisse...

Période : 1814 - 1930

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Denis-du-Payré (bureau de bienfaisance créé par arrêté préfectoral du 9 août 1841).

Période : 1841 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
La Roche-sur-Yon L. Gasté 1878 Le Bas-Poitou en 1788 : extraits des mémoires adressés à la commission intermédiaire de l'assemblée d'électio...

Période : 1878 - 1878

Fonds : Bibliothèque Jim Dandurand
Dépôt d'essence (demande Guignet) : plan de l'installation.

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Chauveau) : plan au 1/1000 avec l'indication de la tuerie au lieu dit "le Calvaire".

Période : 1935 - 1935

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Chauveau) : plan au 1/100, avec une notice explicative.

Période : 1935 - 1935

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Plan du rez-de-chaussée du groupe scolaire, avec l'indication de l'école des garçons, de la mairie et de la classe des filles à construire.

Période : 1887 - 1887

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
A. Poirier, "Histoire d'un secteur" : recueil des "Pages d'histoire locale" publiées dans les bulletins paroissiaux des communes de L'Aiguil...

Période : 1920 - 1922

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Abbé Aillery, "Canton de Luçon". - Manuscrit, 154 p. | Chroniques paroissiales

Période : 1300 - 2100

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Paris Impr. administrative centrale Département de la Vendée. Commune de Luçon. Constitution d'une association syndicale autorisée [pour le ...

Période : 1940 - 1940

Fonds : E-DEPOT 128 - Archives communales de Luçon (1563-2000)

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