Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bréval (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bréval (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bréval (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Aubergenville à Buchelay.

Cote : 4M2 6

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Achères, Adainville, Aigremont, Andelu, Andrésy, Arnouville-lès-Mantes, Aubergenville, Auffargis, Aufreville, ...

Cote : 13M 187

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Ambleville, Auffargis, Bailly, Beaumont-sur-Oise, Bezons, Bois-d'Arcy, Bougival, Bréval, Briis-sous-Forges, ...

Cote : 5Q 340

Période : 1795 - 1928

Fonds : Domaine, 1791-1940
MONTMORENCY LUXEMBOUKG (Comte d'Olonne, député). - Bréval. - MONTMORENCY TINGRY. - Bréval.

Cote : 4Q 195-bis

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bréval

Cote : 3Q 10

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
Baux de propriétés et titres de rentes appartenant à la fabrique (1635 à 1793). Estimation de droits ...

Cote : 3Q 10

Période : 1792 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURÉ DU PETIT TIRON.

Cote : 3Q 10

Période : 1790 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Aigleville. Notes sur le fief d'Aigleville (Eure) ; mémoires concernant la seigneurie d'Aigleville ; lettre du si...

Cote : E 2278

Période : 1736 - 1738

Fonds : Papiers de famille
Aigleville. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements de la terre et seigneurie d'Aigleville faits aux seigne...

Cote : E 2279

Période : 1487 - 1754

Fonds : Papiers de famille
Aigleville. Donation de partie delà terre et seigneurie d'Aigleville faite par Charles d'O, écuyer, à Jeanne d'O, s...

Cote : E 2280

Période : 1490 - 1776

Fonds : Papiers de famille

Bréval (Yvelines, France)

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