Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Osmoy (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Osmoy (Île-de-France, Yvelines) - commune
Osmoy (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Chauvelin (Agnès Thérèse Mazade, veuve) (Garancières). - Chavannes (Briis-sous-Forges). - Chavaudon, ...

Cote : 5Q 213

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Osmoy

Cote : 3Q 57

Période : 1791 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Adjudication de biens.

Cote : 3Q 57

Période : 1791 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Goussonville (1896-1914), Osmoy (1891-1927), Mézières (1893-1936), Sailly (1938), Saint-Martin-des-Champs ...

Cote : 3O 557

Période : 1883 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Montigny-le-Bretonneux, Morainvilliers, Mousseaux-sur-Seine, Mulcent, Neauphle-le-Vieux, Neauphlette, Né...

Cote : 13M 191

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
PÉRIGAULT DE ROCHENEUVE. (L. J.). - Flins, St-Germain-en-Laye. - PERNON (L.), Prieur du Prieuré de St-Arnoult. Pérot (A. V...

Cote : 4Q 216

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Volume 24 : numéros 1-593

Cote : 9 Q 7528

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 25 : numéros 1-593

Cote : 9 Q 7529

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 26 : numéros 1-597

Cote : 9 Q 7530

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 27 : numéros 1-594

Cote : 9 Q 7531

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Osmoy (Yvelines, France)

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