Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Cote : MC/ET/LXXXVIII/1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Charles DESFORGES, 20 décembre 1856 - 23 août 1876 (étude LXXXVIII)
Vente par la société Bigard-Fabre, compagnie foncière du Raincy, à André Édouard Breton, négociant, demeurant 23, rue Dauphine, de divers lo...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Charles DESFORGES, 20 décembre 1856 - 23 août 1876 (étude LXXXVIII)
Procès-verbal de désignation des 38 lots de terrains du domaine du Raincy à vendre par adjudication le 30 mai 1858, à la requête de Philiber...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1544

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Charles DESFORGES, 20 décembre 1856 - 23 août 1876 (étude LXXXVIII)
Cahier de charges à la requête 1° des liquidateurs de l'ancienne société Bigard, Fabre et Cie dite Compagnie foncière du Raincy dont le sièg...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1576

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Charles DESFORGES, 20 décembre 1856 - 23 août 1876 (étude LXXXVIII)
Volume 7.

Cote : 4 Q 5 134

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 8.

Cote : 4 Q 5 135

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 9.

Cote : 4 Q 5 136

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 10.

Cote : 4 Q 5 137

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 11.

Cote : 4 Q 5 138

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 12.

Cote : 4 Q 5 139

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

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