Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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COUDRAY-MONTCEAUX. COURANCES. COURCOURONNES.

Cote : 947W/28

Période : 1972 - 1972

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BRUNOY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés puSous-préfecture d'EVRY. - Blics, contrôle de légalité. Sous-préfecture d'EVRY....

Cote : 1078W/22

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHAMPCUEIL à DRAVEIL. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement Culturel, contrôle d...

Cote : 1078W/144

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Comptes administratifs des communes : MORSANG-SUR-SEINE, EVRY-PETIT-BOURG, FONTENAY-LE-VICOMTE, SAINTRY-SUR-SEINE, AUVERNAUX, BALLANCOURT, B...

Cote : 982W/33

Période : 1951 - 1951

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Comptes administratifs des communes : MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, RIS-ORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE-D...

Cote : 982W/34

Période : 1952 - 1952

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d...

Cote : 982W/58

Période : 1941 - 1967

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérat...

Cote : 997W/168

Période : 1948 - 1964

Fonds : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS ...

Cote : 997W/239

Période : 1946 - 1962

Fonds : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
LE COUDRAY-MONTCEAUX à COURANCES. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

Cote : 1121W/20

Période : 1981 - 1981

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT DE LA SOUS-PRÉFECTURE.
Logements insalubres.- AUVERNAUX, BALLANCOURT, BONDOUFLE, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURCOU...

Cote : 1024W/1

Période : 1978 - 1978

Fonds : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.
Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Cote : 1024W/19

Période : 1975 - 1975

Fonds : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.
CHAMPCUEIL. CHEVANNES. COUDRAY. MONTCEAUX. COURANCES. COURCOURONNES. COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. CORBEIL-ESSONNES (garanties d'emprunt).

Cote : 947W/60

Période : 1973 - 1973

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-M...

Cote : 1Z/10

Période : 1932 - 1933

Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
SOISY-SUR-SEINE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°261. COURCOURONNES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier ...

Cote : 1078W/98

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BUNO-BONNEVAUX. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Affaires général...

Cote : 1078W/3

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Comptes administratifs des communes : LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, RIS-ORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-...

Cote : 982W/28

Période : 1941 - 1947

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Comptes administratifs : Hôpital-hospice de CORBEIL, bureau de bienfaisance de CORBEIL, bureau de RIS-ORANGIS, CORBEIL, BONDOUFLE, MORSANG-S...

Cote : 982W/36

Période : 1954 - 1954

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Comptes administratifs : TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, RIS-ORANGIS, ORMOY, MORSANG-SU...

Cote : 982W/38

Période : 1957 - 1957

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
LE COUDRAY-MONTCEAUX à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS. - Equipements scolaires, culturels et sportifs, contrôle de légalité.

Cote : 1121W/3

Période : 1981 - 1981

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT DE LA SOUS-PRÉFECTURE.
CORBEIL-ESSONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

Cote : 1121W/77

Période : 1980 - 1980

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT DE LA SOUS-PRÉFECTURE.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONN...

Cote : 946W/15

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget primitif et budget supplémentaire de BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOU...

Cote : 946W/34

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES (marchés). COUDRAY-MONTCEAUX. COURANCES.

Cote : 947W/4

Période : 1971 - 1971

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. COUDRAY-MONTCEAUX. COURANCES. COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. (marchés).

Cote : 947W/92

Période : 1974 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Comptes administratifs : Hôpital-hospice de CORBEIL, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, RIS-ORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL...

Cote : 982W/35

Période : 1953 - 1953

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Comptes administratifs : Hôpital-hospice de CORBEIL (1954-1955), bureau d'aide sociale de MENNECY, BONDOUFLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-L...

Cote : 982W/37

Période : 1954 - 1956

Fonds : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLA...
Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

Cote : 1002W/3

Période : 1981 - 1981

Fonds : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE, ETRANGERS EN FRANCE.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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