Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Cote : 1637W/26

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.
Matrices cadastrales de rénovation : BOISSY-LE-CUTTE : début à F.

Cote : 1616W/198

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Sapeurs-pompiers : de Abbeville-la-Rivière à Breuillet.

Cote : 6R/1

Période : 1840 - 1935

Fonds : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)
Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politique...

Cote : 885W/1

Période : 1944 - 1957

Fonds : AFFAIRES COMMUNALES
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendar...

Cote : 8S/3

Période : 1795 - 1941

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et so...

Cote : 8V/1

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
1831 - 1910.

Cote : 3X/7

Période : 1831 - 1910

Fonds : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (189...

Cote : 3X/9

Période : 1895 - 1938

Fonds : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Auvers-Sain...

Cote : 3T/3

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Cadastre viticole. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 propriété 1960 ( dossier lacunaire), ARPAJON : 6 propriétés (1957 - 1960), AUVERS-SAINT-GEO...

Cote : 851W/1

Période : 1957 - 1960

Fonds : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/3

Période : 1802 - 1925

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Comptabilité. - Boissy-la-Rivière : budgets (1844-1906), comptes (1842-1892), comptes administratifs (1893-1906), comptes de gestion (1897-1...

Cote : 5V/51

Période : 1842 - 1907

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Cote : 1637W/24

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.
Fiches 6003 Etats de section. - BOISSY-LE-CUTTE : G 300 à fin ; BOISSY-LE-SEC : début à AH 99.

Cote : 1616W/15

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Etats de section sur liste : BOISSY-LE-CUTTE : année 1988.

Cote : 1616W/822

Période : 1974 - 1988

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Fichier Rivoli d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOUTERVILLIERS, année 1988.

Cote : 1616W/948

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVI...

Cote : 2151W/1

Période : 1976 - 1976

Fonds : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprises (nombre d'employés...

Cote : 839W/1

Période : 1940 - 1940

Fonds : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Abbeville-la-Rivière à Boullay-les-Troux.

Cote : 853W/1

Période : 1941 - 1944

Fonds : Sociétés secrètes.
Matrices cadastrales mécanographiées : BOISSY-LE-CUTTE : début à fin.

Cote : 1616W/494

Période : 1974 - 1978

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Matrices cadastrales mécanographiées : BOISSY-LE-CUTTE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Cote : 1616W/673

Période : 1974 - 1978

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

Cote : 1616W/956

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Fiches 6003 Etats de section. - BOISSY-LE-CUTTE : du début à section D 399.

Cote : 1616W/13

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Fiches 6003 Etats de section. - BOISSY-LE-CUTTE : section D 400 à section G 299.

Cote : 1616W/14

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Matrices cadastrales de rénovation : BOISSY-LE-CUTTE : G à fin.

Cote : 1616W/199

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Matrices cadastrales de rénovation : BOISSY-LE-CUTTE : G à fin et comptes supprimés..

Cote : 1616W/200

Période : 1932 - 1974

Fonds : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Cote : 1637W/25

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.
BOIGNEVILLE. - Taxes (1946-1947) ; budget (1952) ; pompes funèbres (1945-1948) ; église : chemin de croix (1949), bail du presbytère (1950) ...

Cote : 986W/18

Période : 1940 - 1957

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Réquisitions militaires effectuées en vertu de la loi du 3 juillet 1877 : chevaux, voitures, paille, blé, avoine [dossiers classés par ordre...

Cote : 8R/4

Période : 1914 - 1918

Fonds : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)
Sociétés de tir : Angerville à Ris-Orangis.

Cote : 1R/114

Période : 1870 - 1917

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

Cote : 5V/1

Période : 1803 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Blandy (1851-1904), à noter : arbres du cimetière (1851), ...

Cote : 5V/7

Période : 1793 - 1904

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

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