Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et so...

Cote : 8V/1

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Auvers-Sain...

Cote : 3T/3

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/3

Période : 1802 - 1925

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Sociétés de tir : Angerville à Ris-Orangis.

Cote : 1R/114

Période : 1870 - 1917

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
BOIGNEVILLE. - Taxes (1946-1947) ; budget (1952) ; pompes funèbres (1945-1948) ; église : chemin de croix (1949), bail du presbytère (1950) ...

Cote : 986W/18

Période : 1940 - 1957

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Sapeurs-pompiers : de Abbeville-la-Rivière à Breuillet.

Cote : 6R/1

Période : 1840 - 1935

Fonds : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)
Réquisitions militaires effectuées en vertu de la loi du 3 juillet 1877 : chevaux, voitures, paille, blé, avoine [dossiers classés par ordre...

Cote : 8R/4

Période : 1914 - 1918

Fonds : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)
1831 - 1910

Cote : 3X/7

Période : 1831 - 1910

Fonds : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

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