Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ardèche (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ardèche (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche)

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BOURZES, Charles

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Période 1944 à 1953 (classement par département) : rapport de visites d'aumôniers, correspondance active et passive, circulaires, calendrier...

Cote : 11 LA 237

Période : 1944 - 1953

Fonds : Répertoire numérique du Secrétariat national de la Jeunesse indépendante chrétienne (JIC)
Berrias-et-Casteljau (Ardèche) - Commanderie de Jalès (ancienne).

Cote : C/1997/46/14-13

Période : 1990 - 1990

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Berrias-et-Casteljau (Ardèche). Commanderie de Jalès (ancienne).

Cote : E/81/07/3-37

Période : 1958 - 1958

Fonds : Restauration des édifices de l'Ardèche, série générale
Saint-André-de-Cruzières (Ardèche). Maison des Jeunes et de la Culture dit "le Chastellas".

Cote : E/81/07/13-132

Période : 1965 - 1965

Fonds : Restauration des édifices de l'Ardèche, série générale
Saint-André-de-Cruzières (Ardèche). Eglise.

Cote : E/81/07/13-133

Période : 1912 - 1913

Fonds : Restauration des édifices de l'Ardèche, série générale
Gravières (Ardèche) - Eglise.

Cote : C/1997/46/15-11

Période : 1982 - 1993

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Gravières (Ardèche). Eglise.

Cote : E/81/07/10-87

Période : 1909 - 1984

Fonds : Restauration des édifices de l'Ardèche, série générale
SINISTRES : - Secours aux personnes sinistrées lors de catastrophes naturelles : création de commissions...

Cote : 747WP/26

Période : 1828 - 1896

Fonds : Santé et action sociale
Annonay (Ardèche) - Mégisserie Chirol (ancienne).

Cote : C/1997/46/14-2

Période : 1994 - 1994

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent

Ardèche (France ; département)

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