Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

El Milia, Arrondissement (Algérie)

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Sous-préfecture d'El Milia (département de Constantine)

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Rapports mensuels produits par l'administrateur puis par le sous-préfet

Cote : 9315 6

Période : 1953 - 1962

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Statistiques générales

Cote : 9315 12-9315 13

Période : 1957 - 1961

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Budget et comptabilité, exercices 1959-1961

Cote : 9315 14

Période : 1958 - 1962

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Oeuvres sociales de la préfecture de Constantine

Cote : 9315 18

Période : 1957 - 1962

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Secrétaires-interprètes et secrétaires des services civils

Cote : 9315 20

Période : 1954 - 1957

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Instructions, candidatures et gestion des caïds

Cote : 9315 22

Période : 1932 - 1956

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Propriété indigène, application du sénatus-consulte de 1863

Cote : 9315 28 -9315 31

Période : 1863 - 1889

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Agriculture

Cote : 9315 32-9315 36

Période : 1957 - 1961

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Réglementation et organisation

Cote : 9315 33

Période : 1959 - 1961

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia
Enseignements et recherches agricoles

Cote : 9315 35

Période : 1957 - 1960

Fonds : Commune mixte puis sous-préfecture d'El Milia

El Milia, Arrondissement (Algérie)

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