Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frans (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Frans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Frans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Frans

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Frans. 1978-2012

Cote : 1092 Presse 1

Période : 1978 - 2012

Fonds : Bulletins municipaux
Frans (Ain) - Église.

Cote : C/1996/6/1-66

Période : 1973 - 1973

Fonds : Avis sur des restaurations d'objets et immeubles d'Auvergne-Rhône-Alpes, des Hauts-de-France, du Centre-Val de Loire et de Corse par l'Inspe...
Frans (Ain). Eglise.

Cote : E/81/01/14-104

Période : 1908 - 1909

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Frans ; Eglise

Cote : D/1996/25/5-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Frans, Jassans et Beauregard : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Frans, Jassans et Beauregard : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Procurations données par les ecclésiastiques

Cote : 52 B 48

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Opérations immobilières Ain (Frans) Cession

Cote : 1776W/1490

Période : 1951 - 1970

Fonds : Urbanisme et travaux
DOMAINE MUNICIPAL DE CIBEINS : - Travaux d'aménagement et d'entretien : . remembrement des communes...

Cote : 978WP/32

Période : 1970 - 1986

Fonds : Education

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