Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hainaut (Belgique ; province)

Source :

GeoNames : Hainaut (Belgique)

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Cote : X/1a/8652

Période : 1636 - 1636

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
« PLAN DU TERREIN CI-DEVANT OCCUPÉ POUR LE SERVICE DE FEUE SON ALTESSE ROYALE MADAME LA PRINCESSE DE LORRAINE, ET À L'USAGE DE REMISES, ÉCUR...

Cote : N/III/Jemappes/11

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« PLAN DU REZ-DE-CHAUSSÉE DE L'HÔPITAL ROYAL À MONS ». 3 p. C. J. Amand, 1757.

Cote : N/III/Jemappes/13

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Copie d'un mémoire touchant à la réorganisation du service.

Cote : N/III/Jemappes/13/2

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Lettre donnant une estimation des dépenses projetées.

Cote : N/III/Jemappes/13/3

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Rez-de-ch.

Cote : N/III/Jemappes/56/1

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Plan du portique à adosser contre le bâtiment des classes à construire au collège du séminaire à Mons ». Pl., élév. coupe.

Cote : N/III/Jemappes/8/3

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« PLAN GÉOMÉTRIQUE DE LA MAISON CLAUSTRALE, COURS ET JARDINS Y ANNEXÉS SITUÉS EN LA COMMUNE DE THUIN, ARRONDISSEMENT DE CHARLEROI, DÉPARTEME...

Cote : N/III/Jemappes/1

Période : 1810 - 1810

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Projet pour l'établissement du marché à la volaille sur le terrain de l'ancien marché aux filets et d'une partie de l'ex-cimetière de la p...

Cote : N/III/Jemappes/52/1

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
HAINAUT

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV

Hainaut (Belgique ; province)

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