Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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AUDIBERT, Joseph

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
EINE, Claude

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BOYER, Joseph Claude

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LEGIER, Jean Antoine

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MEISSONNIER, Etienne

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PIGENAT, Etienne

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Période 1944 à 1953 (classement par département) : rapport de visites d'aumôniers, correspondance active et passive, circulaires, calendrier...

Cote : 11 LA 237

Période : 1944 - 1953

Fonds : Répertoire numérique du Secrétariat national de la Jeunesse indépendante chrétienne (JIC)
JOUVE, Joseph

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MISSIONS D'INSPECTION MENEES PAR LA DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES DANS LE CADRE DE L'INSPECTION GENERALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Cote : 19920581/1-19920581/14

Période : 1961 - 1984

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Mission d'inspection spécialisée transports terrestres

Cote : 19920581/1-19920581/3

Période : 1962 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)

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