Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Fêtes et cérémonies.

Cote : 76 W 155

Période : 1940 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Sociétés secrètes

Cote : 76 W 156

Période : 1940 - 1943

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Communistes.

Cote : 76 W 157 à 160

Période : 1938 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Instructions concernant la dissolution et l'organisation de l'action anticommuniste et groupements divers de même obédience (1941). Reconsti...

Cote : 76 W 157

Période : 1938 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Rapports d'enquête de police, au sujet d'individus suspectés d'activité communiste, des dirigeants, de son action dans certaines entreprises...

Cote : 76 W 158

Période : 1940 - 1940

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Perquisitions domiciliaires : procès-verbaux, comptes-rendus (1940). Perquisitions dans les locaux et permanences des groupements à caractèr...

Cote : 76 W 159

Période : 1940 - 1943

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Rapports de police concernant l'incarcération de militants communistes (1940-1943). Listes des individus à interner ou passibles d'une mesur...

Cote : 76 W 160

Période : 1940 - 1943

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Juifs.

Cote : 76 W 161 à 169

Période : 1940 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Statuts des juifs, recensement : lois, décrets, arrêtés, instructions, télégrammes officiels (1940-1943). Surveillance des réactions dans le...

Cote : 76 W 161

Période : 1940 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Dossiers individuels de la direction du service des étrangers, bureau des questions juives : enquêtes concernant des juifs, notamment pour l...

Cote : 76 W 162 à 163

Période : 1940 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)

Hautes-Alpes (France ; département)

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