Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Aménagement du Buëch : participation des communes (1984-1993). Convention avec EDF (1985-1994). Participation financière (région, Gap, Chamb...

Cote : 1226 W 9

Période : 1980 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Conseil général des Hautes-Alpes
Manœuvre de pontage sur la Durance, par le Génie.

Cote : 2 Fi 529-64

Période : 1901 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2FI - Fonds iconographique
Manœuvre de pontage sur la Durance, par le Génie.

Cote : 2 Fi 529-63

Période : 1901 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2FI - Fonds iconographique
Périmètre de restauration du Buëch inférieur

Cote : 1642 W 2

Période : 1953 - 1953

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Serres, feuille, XXXII-39

Cote : 1642 W 4

Période : 1958 - 1958

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Périmètre de restauration du Petit-Buëch

Cote : 1642 W 5

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Saint-Bonnet, feuille XXXIII-37

Cote : 1642 W 9

Période : 1944 - 1944

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Périmètre de restauration du Drac-Souloise

Cote : 1642 W 10

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Embrun, feuille XXXV-38

Cote : 1642 W 11

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Chorges, feuille XXXIV-38

Cote : 1642 W 12

Période : 1953 - 1953

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France ; département)

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