Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briançon Nord (Hautes-Alpes, France; canton)

52 contenus liés

Listes électorales : cantons de Guillestre, Briançon nord et sud (sauf Briançon) et Monêtier-les-Bains

Cote : 1165 W 89

Période : 1976 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12061

Période : 1964 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12074

Période : 1947 - 1948

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12072

Période : 1949 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12069

Période : 1952 - 1953

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12068

Période : 1953 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs et comptes administratifs

Cote : 334 W 12055

Période : 1962 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1966), budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12052

Période : 1966 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1964), budgets supplémentaires (1965)

Cote : 334 W 12051

Période : 1964 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12050

Période : 1965 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12053

Période : 1966 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12041

Période : 1967 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Communes des cantons de Briançon Nord et de Briançon Sud.

Cote : 1601 W 28

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour) : cantons de Briançon nord, Briançon sud, Le Monêtier-les-Bains.

Cote : 1232 W 285

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales : canton de Briançon

Cote : 1165 W 95

Période : 1973 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Élections cantonales Briançon nord. Elections à la commission syndicale de Puy-Saint-Pierre, Prud'hommes de Briançon, élections d'administra...

Cote : 1236 W 174

Période : 1979 - 1988

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12058

Période : 1959 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12056

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12063

Période : 1955 - 1956

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets suppplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12073

Période : 1948 - 1949

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12071

Période : 1950 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12067

Période : 1954 - 1955

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12064

Période : 1957 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets supplémentaires et primitifs

Cote : 334 W 12054

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1968). Budgets supplémentaires (1969)

Cote : 334 W 12043

Période : 1968 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12038

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1963), budgets supplémentairs et définitifs (1964)

Cote : 334 W 12037

Période : 1963 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1970), budgets supplémentaires (1971)

Cote : 334 W 12045

Période : 1970 - 1971

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12049

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1967), budgets supplémentaires (1968)

Cote : 334 W 12046

Période : 1967 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Elections cantonales (1er tour) : procès-verbal (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, La Bâtie-Neuve, Briançon nord, Chorges, Gap centre, Le M...

Cote : 1232 W 55

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Référendum : procès-verbaux par canton (Briançon nord et sud).

Cote : 1232 W 199

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers des communes des cantons de Briançon Sud, Briançon Nord et Aiguilles.

Cote : 1750 W 2

Période : 2007 - 2013

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Elections législatives (1er tour) : résultats par canton (Briançon nord et sud, Le Monêtier-les-Bains, Orcières).

Cote : 1232 W 230

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales des cantons du Monêtier-les-Bains, Guillestre, Briançon nord et sud

Cote : 1236 W 63

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Listes électorales : cantons d'Aiguilles, de Briançon et de Monêtier-les-Bains

Cote : 1165 W 86

Période : 1971 - 1971

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Listes électorales : cantons de l'Argentière, de Briançon et de Guillestre

Cote : 1165 W 91

Période : 1951 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs et comptes administratifs

Cote : 334 W 12059

Période : 1957 - 1957

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1961), budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12060

Période : 1961 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12057

Période : 1956 - 1956

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12062

Période : 1958 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12070

Période : 1951 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12065

Période : 1959 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs, budgets supplémentaires

Cote : 334 W 12066

Période : 1960 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1971), budgets supplémentaires (1972)

Cote : 334 W 12044

Période : 1971 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs (1969), budgets supplémentaires (1970)

Cote : 334 W 12042

Période : 1969 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12040

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12039

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Budgets primitifs

Cote : 334 W 12036

Période : 1966 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Arrondissement de Briançon. Comptes administratifs toutes communes (1965), budgets supplémentaires (1966)

Cote : 334 W 12035

Période : 1965 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon

Briançon Nord (Hautes-Alpes, France; canton)

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