Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rapée (port de la)

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Inventaire après décès d'Antoine Louis Harmand, négociant en bois et membre du tribunal de commerce, 15, quai de la Rapée, et à Bagneux.

Cote : MC/ET/XXVIII/849

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès d'Aimée Louise Jeanne George, épouse de Jean Étienne Alexandre Bristuille, marchand de bois de charpente, 41, quai de...

Cote : MC/ET/XXVIII/866

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Partage de succession d'Antoine Louis Harmand ci-dessus [no 1427]. [Acte mentionné (no 1427) : 1832, 6 avril.- Inventaire après décès d'Anto...

Cote : MC/ET/XXVIII/870

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Claude George, marchand de bois, 41, quai de la Rapée.

Cote : MC/ET/XXVIII/871

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès d'Angélique Madeleine Reviron, épouse de Claude Nicolas Maugerey [Maugery], ex-marchand de bois, 17, quai de la Rapée...

Cote : MC/ET/VII/615

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Quittance 5796 l. 14 s. 1 d par Charles-Augustin Deloyen, citoyen français, demeurant rue de la Ferronnerie, division du Museum, à Pierre-Ja...

Cote : MC/ET/XXVIII/584

Période : 1797 - 1797

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Mariage de Louis Jacques Moreau, négociant, 1358, place du Palais-du-Tribunat [Palais-Royal], avec Zoé Louise Cuvyer, port de la Râpée.

Cote : MC/ET/XXVIII/602

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Mariage de Quentin Chevallier, commis marchand de bois, 65, rue de Bercy, avec Marie Joséphine Lepiney [Lépiney], 4, port de la Râpée [Rapée...

Cote : MC/ET/XXVIII/608

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Jeanne Baptiste Robert, épouse de Louis Nicolas Morel, marinier, 25, port de la Rapée.

Cote : MC/ET/XXVIII/612

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Marguerite-Louise Didier, épouse de Jean-Baptiste Gasse, à Bercy, port de la Rapée, n° 10.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Émile Louis BAUDELOCQUE, 6 février 1828 - 24 septembre 1840 (étude LXX)

Rapée (port de la)

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