Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Mariage de Charles Heucleux, propriétaire, 11, rue des Francs-Bourgeois, veuf d'Élisabeth Camus, avec Jeanne Marie Boilley, veuve en premier...

Cote : MC/ET/XLVI/748

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Constant Marie Huchet de Cintré, préfet de la Dordogne, demeurant à Périgueux, avec Claire Marie Louise de Fumel de Monségur, 7, ...

Cote : MC/ET/XLVI/767

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Marguerite Geneviève Ledagre, épouse de Jean François Désiré Hubert, garçon gargotier, 3, rue des Francs-Bourgeois...

Cote : MC/ET/XLVI/797

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Camus, Elisabeth. Heucleux, Charles (épouse). Francs-Bourgeois (rue des), n° 11, au marais

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Gorre, Jacques. Francs-Bourgeois (rue des), n° 9, faubourg Saint-Marcel

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Inventaire après décès : Dudouit, Marie-Louise. Boulard, Denis (épouse). Francs-Bourgeois (rue des), n° 3. Garçon de chantier. A la requête ...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Inventaire après décès: Bauchain, Germain. Francs Bourgeois (rue des), n° 18. Marie-Anne Giroux, sa veuve.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Inventaire après décès: Rebuffel, Anne-Geneviève. Francs Bourgeois (rue des), n° 8.

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Inventaire après décès (maître MOREAU): Delondre , Jean-Baptiste. Francs Bourgeois (rue des), n° 7.

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)
Inventaire après décès: Gobert, Félicité-Rosalie. Francs Bourgeois (rue des), n° 4.

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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