Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Inventaire après décès de Jean-Baptiste Chevalier, avoué 14, rue des Francs-Bourgeois à Paris, et à Charenton [Saint-Maurice].

Cote : MC/ET/XXVIII/852

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Chevalier, Jean-Baptiste. Avoué près le tribunal de 1ère instance de la Seine. Francs-Bourgeois (rue des), n° 14

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Arnould, Marie-Jeanne. Morel, Honoré (veuve). Francs-Bourgeois (rue des), n° 13

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Hericourt, Marie-Anne-Antoinette. Labbe, Henry-Auguste-Joseph (épouse). Francs-Bourgeois (rue des), n° 1

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Contrat de mariage entre Laurent Berthuau, huissier de salle de monseigneur frère unique du Roi, demeurant rue des Francs Bourgeois, paroiss...

Cote : MC/ET/LXXV/26

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BLOSSE, 3 mars 1622 - 21 juin 1636 (étude LXXV)
Mariage de Jacques Vaillant, menuisier, 19, rue des Francs-Bourgeois, avec Marie Jeanne Pingot, 292, place des Vosges.

Cote : MC/ET/XXVIII/609

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Leveque, Jean-Baptiste. Francs-Bourgeois (rue des), n° 8

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe de MADRE, 11 mars 1842 - 28 décembre 1881 (étude XXVIII)
Transport de rente de 1999 l. 14 s. 6 d. au principal de 3994 l. 10 s. au profit de Jean-Suzanne Battas, maître horloger et Marie-Louise Lan...

Cote : MC/ET/XXVIII/437

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Inventaire après (maître Chapellier) décès de Jeanne Françoise Pallas Parrocel, veuve de Jean Baptiste Lefebvre de Valrenseaux, demeurant ru...

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MOREAU, 22 janvier 1825 - 30 décembre 1854 (étude LXXV)
Inventaire après décès de Charles François Rommeru, demeurant rue des Francs Bourgeois, n° 4

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MOREAU, 22 janvier 1825 - 30 décembre 1854 (étude LXXV)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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