Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Cahier des charges pour parvenir à la vente d'une propriété à Paris, rue des Francs-Bourgeois, n°42 et Vieille-du-Temple n°54, appartenant à...

Cote : MC/ET/CV/2010

Période : 1892 - 1892

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Camille ROBINEAU, 22 novembre 1871 - 18 novembre 1895 (étude CV)
Cahier des charges pour parvenir à la vente d'une propriété sise à Paris, 42 rue des Francs-Bourgeois et 54 rue Vieille-du-Temple, appartena...

Cote : MC/ET/CV/2010

Période : 1892 - 1892

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Camille ROBINEAU, 22 novembre 1871 - 18 novembre 1895 (étude CV)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Chevalier, avoué 14, rue des Francs-Bourgeois à Paris, et à Charenton [Saint-Maurice].

Cote : MC/ET/XXVIII/852

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Chevalier, Jean-Baptiste. Avoué près le tribunal de 1ère instance de la Seine. Francs-Bourgeois (rue des), n° 14

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Arnould, Marie-Jeanne. Morel, Honoré (veuve). Francs-Bourgeois (rue des), n° 13

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Hericourt, Marie-Anne-Antoinette. Labbe, Henry-Auguste-Joseph (épouse). Francs-Bourgeois (rue des), n° 1

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Amadeuf, Madeleine. Legrand, Géraud (épouse). Coquerelle (impasse), n° 8. Coupeur de poils de lapin. Décédée le 11 j...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme DELALOGE, 20 juillet 1836 - 21 mai 1859 (étude CV)
Inventaire après décès: Didion , Jean-Etienne. Cherche-Midi (rue du), n° 13.

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme DELALOGE, 20 juillet 1836 - 21 mai 1859 (étude CV)
Inventaire après décès: Jacquier , Alexandre-Joseph. Pont aux Choux (rue du), n° 16.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme DELALOGE, 20 juillet 1836 - 21 mai 1859 (étude CV)
Inventaire après décès: Mouscadet , Marie-Gabrielle. Loiseau, Simon-Joseph (épouse). Francs Bourgeois (rue des), n° 3, au Marais. Tourneur e...

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste COUCHIES, 15 avril 1823 - 20 juillet 1836 (étude CV)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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