Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Inventaire après décès (maître MOREAU): Delondre , Jean-Baptiste. Francs Bourgeois (rue des), n° 7.

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)
Inventaire après décès: Gobert, Félicité-Rosalie. Francs Bourgeois (rue des), n° 4.

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)
Inventaire après décès de Marie Bouillerot, veuve de Nicolas Rondelot, marchand mercier, à la requête de : ... Pierre Bouillerot, marchand o...

Cote : MC/ET/XXVIII/381

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1756 - décembre 1765 (étude XXVIII)
Publications d'enchères de fonds de commerce de marchand de vins, 18, rue des Francs-Bourgeois, par Jean François Hyppolite Chéron, marchand...

Cote : MC/ET/XXVIII/813

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Leveque, Jean-Baptiste. Francs-Bourgeois (rue des), n° 8

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe de MADRE, 11 mars 1842 - 28 décembre 1881 (étude XXVIII)
Bail de maison accordé par Marie-Reine Gradot, femme de Jean-Charles Gautier, marchand orfèvre joaillier, demeurant rue des Francs-Bourgeois...

Cote : MC/ET/XXVIII/543

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François GAUDRAY, 5 novembre 1785 - 23 juillet 1793 (étude XXVIII)
Mariage de Louis Joseph Guillaume Moreau, garçon boulanger, 9, rue des Francs-Bourgeois, avec Anne Félicité Lefevre [Lefèvre], 22, rue Saint...

Cote : MC/ET/XXVIII/749

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Mariage de Pierre Carré, grainetier, 1, rue des Filles-du-Calvaire, avec Marie Jeanne Bourgon [Bougon], 4, rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/XXVIII/698

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Mariage de Charles Gobert Petit, capitaine pensionné, 14, rue des Francs-Bourgeois, avec Marie Geneviève Sophie Joutel, ouvrière en broderie...

Cote : MC/ET/XXVIII/710

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente de François Duclos de Barville à Jean Vassy de l'immeuble du 65, rue Monsieur le Prince, anciennement rue des Francs Bourgeois Saint M...

Cote : MC/ET/XXVIII/285

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CORNET, 27 juin 1742 - 7 août 1746 (étude XXVIII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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