Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Badonviller (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Badonviller (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Badonviller (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Grand Est ; Meurthe-et-Moselle ; Badonviller ; Eglise

Cote : D/1996/25/681-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Baccarat (4e partie), Badonviller (1ère partie).

Cote : 17 W 14

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Badonviller (2e partie).

Cote : 17 W 15

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Abaucourt, Abbéville-lès-Conflans, Aboncourt, Affracourt, Agincourt, Allain, Allamont, Allamps, Allondrel...

Cote : 8 W 18

Période : 1968 - 1968

Fonds : INSEE fusion
Communes d'Audun-le-Roman à Badonviller.

Cote : 2014 W 3

Période : 1982 - 1982

Fonds : INSEE fusion
Communes d'Autreville-sur-Madon à Bayon.

Cote : 2021 W 2

Période : 1990 - 1990

Fonds : INSEE fusion
Baccarat (nés entre janvier 1956 et février 1957). Badonviller (nés entre août 1891 et septembre 1928).

Cote : 30 W 15

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Badonviller (nés entre janvier 1929 et septembre 1956). Bagneux (nés entre mai 1879 et juillet 1955). Bainville-aux-Miroirs (nés entre avril...

Cote : 30 W 16

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Allain, Allamps, Ancerviller, Amance, Arnaville, Atton, Audun-le-Roman, Autrepierre, Avril, Azerailles, Baccarat, Badonviller, Bainville-aux...

Cote : 9 J 2

Fonds : Fonds Stéphane Errard 9 J
Sinistres à Badonviller, à Blâmont, à Ogéviller et à Val-et-Châtillon (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation :...

Cote : 13 W 87

Période : 1949 - 1957

Fonds : Dommages de guerre du plan national

Badonviller (Meurthe-et-Moselle, France)

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