Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Angerville (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Angerville (Île-de-France, Essonne) - commune
Angerville (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

404 contenus liés

ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : registre de délibérations de la commune de Dommerville.

Cote : EDEPOT41 1D/1

Période : 1790 - 1790

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance du maire d'ANGERVILLE avec le maire de DOMMERVILLE au sujet du logement...

Cote : EDEPOT41 2D/1

Période : 1862 - 1862

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance de la commune de GOMMERVILLE avec les citoyens administrateurs municipa...

Cote : EDEPOT41 2D/2

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Finances de la commune : legs du Comte de FERRIERES : il lègue à la commune de DOMMERVILLE les anciens bâtiments de l'ancien p...

Cote : EDEPOT41 2L/1

Période : 1856 - 1864

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : description du territoire et des bâtiments de la commune de DOMMERVILLE (1792).

Cote : EDEPOT41 3D/1

Période : 1792 - 1792

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : inventaire des meubles et effets appartenant à DOMMERVILLE [an IV] (1795-1796).

Cote : EDEPOT41 3D/2

Période : 1795 - 1796

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Description des biens fonciers du sieur Gabriel Louis de VALLON D'AMBRUGNAT et de la de...

Cote : EDEPOT41 5N/1

Période : 1792 - 1792

Fonds : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)
DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires, lettres pastorales, [1809-1894].

Cote : 10J/1

Période : 1809 - 1894

Fonds : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)
DOMMERVILLE (paroisse). Budget de la fabrique, [1861-1918].

Cote : 10J/3

Période : 1861 - 1918

Fonds : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)
ANGERVILLE. - Jean Ciriaque Meneau : minutes (1781 - janvier 1784).

Cote : 2E47/12

Période : 1781 - 1784

Fonds : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

Angerville (Essonne, France)

404 contenus liés

Liens