Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jasseron (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Jasseron (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Jasseron (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Jasseron : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Jasseron : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
DEBELLY Gaspard, notaire à Jasseron

Cote : 3 E 29388

Période : 1654 - 1661

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Répertoire

Cote : 3 E 29388

Période : 1654 - 1661

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Jasseron

Cote : 2 O 2353-2362

Période : 1800 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police et hygiène.

Cote : 2 O 2353

Période : 1832 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel.

Cote : 2 O 2354

Période : 1800 - 1801

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2355-2357

Période : 1803 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2355

Période : 1859 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2356

Période : 1803 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Jasseron (Ain, France)

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