Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cyr-des-Gâts (Vendée, France)

Source :

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Saint-Cyr-des-Gâts (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Cyr-des-Gâts (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Saint-Cyr-des-Gâts. - Fonctionnement des écoles primaires, 1856-1936. Création d'une école élémentaire publique, 1881-1884, de cours d'adult...

Période : 1856 - 1936

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Police municipale, 1900. - Revenus et charges : locations (1922), concessions funéraires (1925-1938). - Édifices du culte : église, 1925-192...

Période : 1900 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Le moulin Martin.

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
Novembre 1901-10 décembre 1919.

Période : 1901 - 1919

Fonds : Archives communales de Saint-Cyr-des-Gâts (1624-2000)
1920-janvier 1935.

Période : 1920 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Cyr-des-Gâts (1624-2000)
1971-1991.

Période : 1971 - 1991

Fonds : Archives communales de Saint-Cyr-des-Gâts (1624-2000)
Arrêtés du maire de Saint-Cyr-des-Gâts

Période : 1838 - 1997

Fonds : Archives communales de Saint-Cyr-des-Gâts (1624-2000)
Dépôt d'essence (demande Capel) : plan type d'installation distributrice d'essence / [Desmarais frères, Paris].

Période : 1929 - 1929

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Plan de la cour du presbytère et du projet de sacristie à y bâtir.

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Construction d'une école primaire : plan partiel du bourg indiquant le terrain choisi pour l'école projetée / Dressé par l'architecte, Abel ...

Période : 1896 - 1896

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)

Saint-Cyr-des-Gâts (Vendée, France)

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