Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jacques-en-Valgodemard (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jacques-en-Valgodemard (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Jacques-en-Valgodemard (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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1er avril 1844 -26 août 1844

Cote : 3 Q 1964

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 août 1844-29 janvier 1845

Cote : 3 Q 1965

Période : 1844 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 janvier 1845 -4 juillet 1845

Cote : 3 Q 1966

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 juillet 1845 -16 décembre 1845

Cote : 3 Q 1967

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 décembre 1845-5 mars 1846

Cote : 3 Q 1968

Période : 1845 - 1846

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mars 1846 -24 octobre 1846

Cote : 3 Q 1969

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 octobre 1846-17 mars 1847

Cote : 3 Q 1970

Période : 1846 - 1847

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mars 1847 -17 août 1847

Cote : 3 Q 1971

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 août 1847-18 janvier 1848

Cote : 3 Q 1972

Période : 1847 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 janvier 1848 -18 juin 1848

Cote : 3 Q 1973

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 juin 1848-9 juillet 1849

Cote : 3 Q 1974

Période : 1848 - 1849

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 juillet 1849-18 mai 1850

Cote : 3 Q 1975

Période : 1849 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mai 1850-19 avril 1851

Cote : 3 Q 1976

Période : 1850 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 avril 1851-17 février 1852

Cote : 3 Q 1977

Période : 1851 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 février 1852 -28 juin 1852

Cote : 3 Q 1978

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 juin 1852 -6 décembre 1852

Cote : 3 Q 1979

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 décembre 1852-11 avril 1853

Cote : 3 Q 1980

Période : 1852 - 1853

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 avril 1853 -12 juillet 1853

Cote : 3 Q 1981

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juillet 1853 -26 novembre 1853

Cote : 3 Q 1982

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 novembre 1853-5 avril 1854

Cote : 3 Q 1983

Période : 1853 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 avril 1854 -21 décembre 1854

Cote : 3 Q 1984

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 décembre 1854-21 avril 1855

Cote : 3 Q 1985

Période : 1854 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 avril 1855 -26 juillet 1855

Cote : 3 Q 1986

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 juillet 1855 -8 décembre 1855

Cote : 3 Q 1987

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 décembre 1855-11 mars 1856

Cote : 3 Q 1988

Période : 1855 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 mars 1856 -2 juin 1856

Cote : 3 Q 1989

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 juin 1856 -24 septembre 1856

Cote : 3 Q 1990

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 septembre 1856-6 février 1857

Cote : 3 Q 1991

Période : 1856 - 1857

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 février 1857 -24 mai 1857

Cote : 3 Q 1992

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 mai 1857 -13 octobre 1857

Cote : 3 Q 1993

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 octobre 1857-8 février 1858

Cote : 3 Q 1994

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 février 1858 -11 mai 1858

Cote : 3 Q 1995

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 mai 1858 -14 septembre 1858

Cote : 3 Q 1996

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 septembre 1858 -20 décembre 1858

Cote : 3 Q 1997

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 septembre 1929-6 mai 1930

Cote : 3 Q 5325

Période : 1929 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 mai 1930 -23 septembre 1930

Cote : 3 Q 5326

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 septembre 1930-2 février 1931

Cote : 3 Q 5327

Période : 1930 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 février 1931 -15 juin 1931

Cote : 3 Q 5328

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 juin 1931 -2 décembre 1931

Cote : 3 Q 5329

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 décembre 1931-5 avril 1932

Cote : 3 Q 5330

Période : 1931 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 avril 1932 -24 août 1932

Cote : 3 Q 5331

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 août 1932 -14 décembre 1932

Cote : 3 Q 5332

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 décembre 1932-15 mai 1933

Cote : 3 Q 5333

Période : 1932 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 mai 1933 -27 octobre 1933

Cote : 3 Q 5334

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 octobre 1933-21 mars 1934

Cote : 3 Q 5335

Période : 1933 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1934 -10 août 1934

Cote : 3 Q 5336

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 août 1934 -20 décembre 1934

Cote : 3 Q 5337

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 décembre 1934-12 avril 1935

Cote : 3 Q 5338

Période : 1934 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 avril 1935 -22 août 1935

Cote : 3 Q 5339

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 août 1935 -18 décembre 1935

Cote : 3 Q 5340

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Saint-Jacques-en-Valgodemard (Hautes-Alpes, France)

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