Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sartrouville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Sartrouville (Île-de-France, Yvelines) - commune
Sartrouville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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21 mars-12 août 1960 (volume n° 12)

Cote : 3 Q 1 1114

Période : 1960 - 1960

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
16 août 1960-31 janvier 1961 (volume n° 13)

Cote : 3 Q 1 1115

Période : 1960 - 1961

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
1er février-2 juin 1961 (volume n° 14)

Cote : 3 Q 1 1116

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
2 juin-24 novembre 1961 (volume n° 15)

Cote : 3 Q 1 1117

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
27 novembre 1961-31 mars 1962 (volume n° 16)

Cote : 3 Q 1 1118

Période : 1961 - 1962

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
2 mai-31 juillet 1962 (volume n° 17)

Cote : 3 Q 1 1119

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
1er août-28 décembre 1962 (volume n° 18)

Cote : 3 Q 1 1120

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
2 janvier-30 mai 1963 (volume n° 19)

Cote : 3 Q 1 1121

Période : 1963 - 1963

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
31 mai-31 octobre 1963 (volume n° 20)

Cote : 3 Q 1 1122

Période : 1963 - 1963

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)
4 novembre-30 décembre 1963 (volume n° 21)

Cote : 3 Q 1 1123

Période : 1963 - 1963

Fonds : Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973)

Sartrouville (Yvelines, France)

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