Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Ferrières-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Ferrières-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Achat par Pierre ALEXANDRE, seigneur de La Brosse, grainetier de Paris, demeurant rue Saint-Pol, d'une maison, ferme et de 13 arpents de ter...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Achat d'une maison et terre à Ferrières-en-Brie, par Pierre ALEXANDRE, grainetier de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Echange de terre sises à Ferrières-en-Brie, par Guillaume de Marillac, sieur de Ferrières.

Cote : MC/ET/XIX/235

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 13 avril 1563 - 1577 (étude XIX)
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Cote : MC/ET/XIX/246

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 13 avril 1563 - 1577 (étude XIX)
Contrat de mariage entre Messire Guillaume de Marillac, chevalier, seigneur de Ferrières en Brye veuf, conseiller du Roi, superintendant et ...

Cote : MC/ET/XIX/247

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 13 avril 1563 - 1577 (étude XIX)

Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

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